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Brevet européen · EP4010759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010759
- Numéro de demande
- EP20757241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G02C 7/08 (2006.01)G02B 3/14 (2006.01)G02B 26/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19190462 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072130 06.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/023815 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 17 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 11 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- poLight ASA, Innlaget 230, 3185 Skoppum, Norvège → poLight ASA, Kjelleveien 21, 3125 Tønsberg, Norvège
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
3189 Horten, NO
3113 Tønsberg, NO
4053 Embourg, BE
37800 Akaa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.