WANDLERANORDNUNG
Brevet européen · EP4010972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010972
- Numéro de demande
- EP19752998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2019
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H02M 1/44 (2007.01)H02M 7/00 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)H02J 3/01 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071032 05.08.2019
- Publication PCT
- WO2021/023369 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
SCHROEDER, Arne
3004 Bern
COTTET, Didier
8050 ZURICH
PIASECKI, Wojciech
31-347 Krakow, PL
GRECKI, Filip
5406 RUTIHOF
WUNSCH, Bernhard
5405 BADEN-DÄTTWIL
NILSSON, Torsten
722 26 Västerås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.