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Brevet européen · EP4011303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4011303
Numéro de demande
EP22154998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
15 juin 2022
Délivré
12 juin 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201562264171 P 07.12.2015
Divisionnaire de
EP16808631
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 26 juin 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Cerus Endovascular Limited, John Eccles House, Oxford Science Park, Oxford, Oxfordshire OX4 4GP, Royaume-Uni → Stryker Ireland Technology Ltd., IDA Business & Technology Park, Carrigtwohill, Co., Cork T45 HX08, Irlande

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Stryker Ireland Technology Ltd.

IDA Business & Technology Park Carrigtwohill, Co., Cork T45 HX08, IE

Inventeur

GRIFFIN, Stephen

San Jose, California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.