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Brevet européen · EP4011492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011492
- Numéro de demande
- EP20852227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 37/02 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)B01J 37/03 (2006.01)B01J 35/23 (2024.01)B01J 35/40 (2024.01)B01J 35/56 (2024.01)B01J 35/60 (2024.01)
- Priorité
- JP 2019147119 09.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010113 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/029098 18.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
ENDO, Yoshinori
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
NAGAI, Yusuke
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
KURIHARA, Hiroki
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
AKITA, Shingo
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.