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Brevet européen · EP4012208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012208
- Numéro de demande
- EP21815875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020181259 29.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030962 24.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/091538 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
YOKOYAMA, Yasuyuki
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP
NOGUCHI, Hideyoshi
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.