IMAGERIE DE GUIDES D'ONDES ÉLASTIQUES INTERCONNECTÉS PAR UNE JONCTION

Brevet européen · EP4012402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4012402
Numéro de demande
EP21212170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2021
Publié
15 juin 2022
Délivré
4 oct. 2023
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 29/44 (2006.01)
G01N 29/04 (2006.01)
G01N 29/06 (2006.01)
Priorité
FR 2012832 08.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

École Nationale Supérieure de Techniques Avancées

828, boulevard des Maréchaux, 91120 Palaiseau, FR

Inventeur

FRITSCH, Jean-François

91191 GIF-SUR-YVETTE, FR

BOURGEOIS, Laurent

91370 VERRIERES-LE-BUISSON, FR

RECOQUILLAY, Arnaud

91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.