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Brevet européen · EP4012444 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4012444
Numéro de demande
EP20849139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01S 13/34 (2006.01)
Priorité
JP 2019145601 07.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/028623 27.07.2020
Publication PCT
WO2021/024822 11.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Astemo, Ltd.

2-1, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

KURODA, Hiroshi

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

SASAKI, Satoshi

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.