ELEKTRONISCHER STIFT UND ELEKTRONISCHER STIFTKÖRPER

Brevet européen · EP4012538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4012538
Numéro de demande
EP20875171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
1 janv. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/03 (2006.01)
G06F 3/0354 (2013.01)
G06F 3/038 (2013.01)
Priorité
JP 2019187507 11.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/032978 01.09.2020
Publication PCT
WO2021/070516 15.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Wacom Co., Ltd.

2-510-1 Toyonodai, Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP

Inventeur

AOKI Shinya

Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP

HASHIMOTO Yoshiyuki

Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP

KANEDA Takenori

Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.