TRANSPORTVORRICHTUNG MIT ROLLKÖRPER
Brevet européen · EP4013264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4013264
- Numéro de demande
- EP20737209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A45F 3/15 (2006.01)B62B 1/00 (2006.01)A45F 3/04 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 10272019 15.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069758 13.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/028137 18.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.