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Brevet européen · EP4013484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4013484
Numéro de demande
EP20853364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61M 25/16 (2006.01)
Priorité
US 201962886322 P 13.08.2019
Demande PCT
PCT/US2020/045943 12.08.2020
Publication PCT
WO2021/030441 18.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

FENG, Chengcheng

Irvine, California 92620, US

DINH, Linh

Irvine, California 92618, US

CHOE, Jerome

Los Angeles, California 90012, US

IAN, Cheng

Foothill Ranch, California 92610, US

DINH, Tan

Santa Ana, California 92704, US

SUN, Jia

Irvine, California 92602, US

BARDSLEY, Earl

San Clemente, California 92673, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.