2-HYDROXYCYCLOALKAN-1-CARBAMOYLDERIVATE
Brevet européen · EP4013751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4013751
- Numéro de demande
- EP20767476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07D 405/04 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61K 31/4192 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2019/071921 15.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072865 14.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/028570 18.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 juil. 2026
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- BioPharma Credit PLC, 19th Floor 51 Lime Street, London, United Kingdom, EC3M 7DQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.