SCHIENBEINPROTHESE MIT SICHERUNG DER TIBIALAGERKOMPONENTE
Brevet européen · EP4014930 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4014930
- Numéro de demande
- EP21178298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201762469924 P 10.03.2017
- Divisionnaire de
- EP18711801
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 17 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
BYRD, Brian D.
North Webster, 46555, US
MACKE, Kathleen
Warsaw, 46580, US
TODD, Dwight T.
Fort Wayne, 46814, US
WERNLE, James D.
Warsaw, 46582, US
CROLL, Vanessa
Warsaw, 46580, US
BLAYLOCK, Jeff
Fort Wayne, 46807, US
HABEGGER, Abraham P.
Warsaw, 46580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.