HINTERSCHAFT EINER HANDFEUERWAFFE UND HANDFEUERWAFFE MIT EINEM DERARTIGEN HINTERSCHAFT
Brevet européen · EP4015978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4015978
- Numéro de demande
- EP21213606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2021
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F41C 23/04 (2006.01)F41C 23/00 (2006.01)F41C 23/20 (2006.01)F41A 3/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020133914 17.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 27 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
Wiedemann, Peter
86937 Scheuring, DE
Seidl, Paul
88260 Argenbühl, DE
Vetter, Martin
89081 Ulm, DE
Walter, Henry
88167 Maierhöfen, DE
Rothärmel, Jürgen
88316 Isny, DE
Marx, Robin
88316 Isny, DE
Macher, Thomas
88179 Oberreute, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.