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Brevet européen · EP4016249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4016249
Numéro de demande
EP19954596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2019
Publié
22 juin 2022
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 3/02 (2006.01)
G06F 3/038 (2013.01)
G06F 3/0488 (2022.01)
G09G 5/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/046397 27.11.2019
Publication PCT
WO2021/106108 03.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

YABUI, Tomohiko

Hakusan-shi, Ishikawa 924-8566, JP

KITAYAMA, Hideki

Hakusan-shi, Ishikawa 924-8566, JP

TANAKA, Kiyoyuki

Hakusan-shi, Ishikawa 924-8566, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.