ANZEIGESYSTEM, ANZEIGEVERFAHREN UND ANZEIGEPROGRAMM
Brevet européen · EP4016249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4016249
- Numéro de demande
- EP19954596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/02 (2006.01)G06F 3/038 (2013.01)G06F 3/0488 (2022.01)G09G 5/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046397 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/106108 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
YABUI, Tomohiko
Hakusan-shi, Ishikawa 924-8566, JP
KITAYAMA, Hideki
Hakusan-shi, Ishikawa 924-8566, JP
TANAKA, Kiyoyuki
Hakusan-shi, Ishikawa 924-8566, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.