BEHÄLTER FÜR EIN STIFTFÖRMIGES PRODUKT
Brevet européen · EP4017313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017313
- Numéro de demande
- EP20872372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 40/16 (2006.01)A45D 40/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201916589662 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/053351 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/067323 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
YAN, Jian
Kirkland, Québec H9J3B4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.