METHODEN UND VORRICHTUNG FÜR ASPEKTE EINER DOSISERKENNUNG
Brevet européen · EP4017557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4017557
- Numéro de demande
- EP20764533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201962889813 P 21.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/046937 19.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/034902 25.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 14 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.