STRUKTURELLE VERBUNDWERKSTOFFE FÜR BATTERIEGEHÄUSE
Brevet européen · EP4018509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4018509
- Numéro de demande
- EP20854042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/229 (2021.01)H01M 50/231 (2021.01)H01M 50/242 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/28 (2021.01)H01M 50/282 (2021.01)H01M 50/289 (2021.01)
- Priorité
- US 201962888753 P 19.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/040982 07.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/034420 25.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BRANDLEY, Mark W.
Franklin, Tennessee 37064, US
FREIBERGER, Markus
80797 Munich, DE
CASTRO, Inigo E.
80797 Munich, DE
DEHN-NEEF, Sandra
80797 Munich, DE
HALSBAND, Adam
Birmingham, Michigan 48009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.