CHIRURGISCHES INSTRUMENT MIT BATTERIEPACK

Brevet européen · EP4018938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4018938
Numéro de demande
EP20953500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/072 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 50/213 (2021.01)
H01M 50/247 (2021.01)
H01M 50/269 (2021.01)
H01M 50/284 (2021.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/115563 16.09.2020
Publication PCT
WO2022/056720 24.03.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

LI, Yu

Tianjin 300462, CN

FENG, Rongxuan

Tianjin 300462, CN

WANG, Kai

Tianjin 300462, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.