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Brevet européen · EP4020602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4020602
Numéro de demande
EP21216038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2021
Publié
29 juin 2022
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01L 31/048 (2014.01)
H02S 30/00 (2014.01)
H02S 20/25 (2014.01)
Priorité
CH 16612020 22.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 31 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

  4. 23 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy

    Publié dans Swissreg le 23.09.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Climacy SA

Chemin de Bussenius 3, 1030 Bussigny

Mandataire

Dr. Friedrich Linhart

La Couronnette, 1166 Perroy

Inventeur

Söderström, Thomas

1030 Bussigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.