PRODUKT AUS SCHWARZEM BLATTTEE

Brevet européen · EP4021194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4021194
Numéro de demande
EP20804584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
31 juil. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 3/40 (2006.01)
Priorité
EP 19210732 21.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/082478 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/099352 27.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Inventeur

CHANGARATH, Jayasree

Whitefield, Bangalore 560 066, IN

BASAVARAJU, Lokesh

Whitefield, Bangalore 560 066, IN

MUKHERJEE, Shreya

Kolkata 700 068, IN

JAHABARDEEN, Mohamed, Sirajudeen

Thiruvarur 614 716, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.