ELASTISCHES DICHTELEMENT FÜR AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4021221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021221
- Numéro de demande
- EP20761240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 19194044 28.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073684 25.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/037822 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 4 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
BATISTA, Rui Nuno
2000 Neuchâtel
CALI, Ricardo
68163 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.