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Brevet européen · EP4021567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021567
- Numéro de demande
- EP20764626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)G01R 33/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 201912529 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074011 27.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/038002 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 13 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- Elekta Ltd., Cornerstone London Road, Crawley, RH10 9RR, Royaume-Uni → Elekta Limited, Cornerstone, London Road, Crawley, West Sussex RH10 9BL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
BROWN, Kevin
Crawley RH10 9RR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.