VERBESSERTE TRANSLOKATIONSSYSTEME UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4021779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021779
- Numéro de demande
- EP20857521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B61L 25/02 (2006.01)B61L 15/00 (2006.01)B61L 25/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962893724 P 29.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/048839 31.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/042069 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 08.09.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 30 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
HANCZOR, Robert
San Diego, CA 92122, US
MAXWELL, Duane
San Diego, CA 92122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.