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Brevet européen · EP4021823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021823
- Numéro de demande
- EP20858247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/34 (2006.01)A47J 36/06 (2006.01)A47J 36/38 (2006.01)A47J 36/02 (2006.01)A47J 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962894232 P 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/047820 25.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/041426 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CHENG, Stanley Kin Sui
Vallejo, CA 94590, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.