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Brevet européen · EP4022252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022252
- Numéro de demande
- EP20767989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01B 17/02 (2006.01)G01N 29/28 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)G01N 29/265 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019123145 29.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074230 31.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/038106 04.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 30 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Karl Deutsch Prüf- und Messgerätebau GmbH & Co. KG, Otto-Hausmann-Ring 101, 42115 Wuppertal, Allemagne, M&H Inprocess Messtechnik GmbH, Am Langholz 11, 88289 Waldburg, Allemagne → Hexagon Metrology GmbH, Siegmund-Hiepe-Strasse 2-12, 35578 Wetzlar, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
2 entrées antérieures
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
44879 Bochum, DE
88276 Berg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.