MÉTHODE ET DISPOSITIF DE CARACTÉRISATION OPTIQUE DE PARTICULES

Brevet européen · EP4022280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4022280
Numéro de demande
EP20771211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
25 juin 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/14 (2024.01)
Priorité
FR 1909592 30.08.2019
FR 1909601 30.08.2019
FR 1912525 07.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/073892 26.08.2020
Publication PCT
WO2021/037935 04.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université d'Aix Marseille

58 boulevard Charles Livon, 13007 Marseille, FR

Centrale Marseille

13013 Marseille, FR

Inventeur

KHADIR, Samira

13002 Marseille, FR

BAFFOU, Guillaume

13380 Plan-de-Cuques, FR

MONNERET, Serge

13013 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.