KIT ET METHODE DE CAPTURE D'UNE MOLECULE AVEC DES MOYENS MAGNETIQUES
Brevet européen · EP4022308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022308
- Numéro de demande
- EP20764086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 27/74 (2006.01)
- Priorité
- FR 1909561 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074233 31.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/038107 04.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 21 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 19 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BLAIRE, Guillaume
74300 Magland, FR
CUGAT, Orphée
38320 Poisat, FR
VIEILLE, Victor
73160 Vimines, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.