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Brevet européen · EP4023249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023249
- Numéro de demande
- EP21195046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2015
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 48/00 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)A61K 31/7105 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201461983250 P 23.04.2014US 201462088994 P 08.12.2014
- Divisionnaire de
- EP15783606
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Ares Capital Corporation, 245 Park Avenue, 44th Floor, New York, New York 10167
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
2 entrées antérieures
- 8 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
Sudbury, MA 01776, US
14532 Kleinmachnow, DE
Boston, MA 02118, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.