FÜHRUNGSDRAHT

Brevet européen · EP4023280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023280
Numéro de demande
EP19943616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2019
Publié
6 juil. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/033779 28.08.2019
Publication PCT
WO2021/038770 04.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

3-100, Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

YOSHIDA Kenji

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

USHIDA Keisuke

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

KASHIWAI Masahiro

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.