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Brevet européen · EP4023472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023472
Numéro de demande
EP20856436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/043 (2006.01)
B60J 10/82 (2016.01)
Priorité
JP 2019154292 27.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/024984 25.06.2020
Publication PCT
WO2021/039082 04.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Yachiyo Industry Co., Ltd.

393 Kashiwabara, Sayama-shi, Saitama 350-1335, JP

Inventeur

TAKAHASHI Yuya

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

NAKAMURA Keiichiro

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.