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Brevet européen · EP4024675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4024675
- Numéro de demande
- EP21217942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2021
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 5/128 (2006.01)H02K 17/16 (2006.01)H02K 3/02 (2006.01)H02K 5/02 (2006.01)B01F 35/513 (2022.01)
- Priorité
- EP 20217458 28.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 12 févr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Pink, Tomas, Wilhelmshöchi 4B, 6215 Beromünster → Pink, Tomas, St Karli Quai 9, 6004 Luzern
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- Pink, Tomas, Wilhelmshöchi 4B, 6215 Beromünster → Pink, Tomas, St Karli Quai 9, 6004 Luzern
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.