CONE D'EJECTION A FIXATION FLEXIBLE AERODYNAMIQUE

Brevet européen · EP4025780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4025780
Numéro de demande
EP20776219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
28 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/04 (2006.01)
F02K 1/80 (2006.01)
Priorité
FR 1909801 05.09.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051524 02.09.2020
Publication PCT
WO2021/044099 11.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Safran Ceramics

Les Cinq Chemins Rue de Touban, 33185 Le Haillan, FR

Inventeur

CONETE, Eric

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

CARRERE, Benoit

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.