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Brevet européen · EP4025814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025814
- Numéro de demande
- EP20781612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 41/04 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 3/24 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900015384 02.09.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058176 02.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/044314 11.03.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
22070 Carbonate (CO), IT
22070 Carbonate (CO), IT
22070 Carbonate (CO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.