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Brevet européen · EP4026692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026692
- Numéro de demande
- EP20879372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 7/025 (2019.01)B32B 9/00 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 3/14 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019193040 23.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034008 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/079635 29.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KOGO, Teruyuki
Kyoto-shi, Kyoto 604-8551, JP
MATSUMOTO, Kousuke
Kyoto-shi, Kyoto 604-8551, JP
KAGASE, Mitsuru
Kyoto-shi, Kyoto 604-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.