FAHRZEUGLICHT
Brevet européen · EP4026733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026733
- Numéro de demande
- EP20823393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/34 (2006.01)F21V 11/12 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 2/00 (2016.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/04 (2006.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)F21W 103/60 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019109667 12.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022875 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/250937 17.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
OKUBO, Yasuhiro
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.