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Brevet européen · EP4026956 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4026956
Numéro de demande
EP20902473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2019226409 16.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/044796 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/124881 24.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

KOMATSU LTD.

Komatsu Ltd.

2-3-6, Akasaka, Minato-ku Tokyo 107-8414, JP

Inventeur

YAMAWAKI, Shota

Tokyo 107-8414, JP

TAKENAKA, Yuita

Tokyo 107-8414, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.