WÄRMEAUSTAUSCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4027094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027094
- Numéro de demande
- EP20861286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 3/02 (2006.01)F28D 5/02 (2006.01)F28D 7/02 (2006.01)F28D 7/08 (2006.01)F28F 9/00 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019162877 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027466 15.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/044738 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Titulaire
Hatamoto, Hiroshi
Takasaki-shi, Gunma 370-1301, JP
LONOVEGE CO., LTD.
Lonovege Co., Ltd.
1-1, Mizusawa 1-chome, Miyamae-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, 216-0012, JP
Inventeur
MITSUYASU, Tadashi
Fujioka-shi, Gunma 375-0011, JP
HATAMOTO, Hiroshi
Takasaki-shi, Gunma 370-1301, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.