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Brevet européen · EP4027330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027330
- Numéro de demande
- EP19943937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2019
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10H 1/28 (2006.01)G10H 1/20 (2006.01)G10H 1/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/034872 04.09.2019
- Publication PCT
- WO2021/044561 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
NAGATA Akihiro
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP
HAGINO Takaaki
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.