POLSTERUNG ABSCHNITT
Brevet européen · EP4027823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027823
- Numéro de demande
- EP20780839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/015 (2006.01)A41D 13/05 (2006.01)A41D 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201916569149 12.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/050357 11.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/050842 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
TAYLOR, Brant Michael
Providence, Rhode Island 02903, US
NEWTON, Michael
Providence, Rhode Island 02903, US
DUPREE, Nicholas H.
Providence, Rhode Island 02903, US
GAUDET, James E.
Providence, Rhode Island 02903, US
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