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Brevet européen · EP4027912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4027912
Numéro de demande
EP20862138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
18 déc. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
US 201962899622 P 12.09.2019
Demande PCT
PCT/US2020/050249 10.09.2020
Publication PCT
WO2021/050767 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

Relievant Medsystems, Inc.

8500 Normandale Lake Blvd. Suite 2150, Minneapolis, MN 55437, US

Inventeur

DONOVAN, Brian W.

Minneapolis, MN 55437-3833, US

PATEL, Samit

Minneapolis, MN 55437-3833, US

BAKER, Ray M.

Minneapolis, MN 55437-3833, US

MARKS, Michael R.

Minneapolis, MN 55437-3833, US

EDIDIN, Avram Allan

Portola Valley, CA 94028, US

DINELLO, Alexandre M.

Cotuit, MA 02635, US

PRUITT, Alexander

Minneapolis, MN 55437-3833, US

WILLINK, Michael

Minneapolis, MN 55437-3833, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.