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Brevet européen · EP4029826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4029826
Numéro de demande
EP20862441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
7 août 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 25/14 (2006.01)
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/0562 (2010.01)
H01B 1/06 (2006.01)
H01B 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019165781 11.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/033441 03.09.2020
Publication PCT
WO2021/049415 18.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

OGATA, Yoichiro

Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP

CHIKUMOTO, Takashi

Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP

TAKAHASHI, Tsukasa

Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.