ARBEITSMASCHINE, WÄGEVERFAHREN UND SYSTEM MIT EINER ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4030002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4030002
Numéro de demande
EP20906951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
12 mars 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
G01G 19/08 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
Priorité
JP 2019238196 27.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/044803 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/131547 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Inventeur

YAMAWAKI, Shota

Tokyo 107-8414, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.