FAHRZEUGSTEUERUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP4031392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031392
- Numéro de demande
- EP20866756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60T 13/00 (2006.01)B60W 10/18 (2012.01)B60W 10/20 (2006.01)B62D 11/08 (2006.01)B62D 25/14 (2006.01)B62D 1/16 (2006.01)B60T 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201962903707 P 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/051876 21.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/055979 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
NARASIMHAN, Ganesh Ram
Torrance, CA 90503, US
NAJMUDDIN, Khaja
Torrance, CA 90503, US
PUCCI, Paolo Erasmo
Torrance, CA 90503, US
CHARBONNEAU, Alexi
Torrance, CA 90503, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.