DISPOSITIF DE LANCEMENT DE CIBLES
Brevet européen · EP4031828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031828
- Numéro de demande
- EP20768072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41J 9/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910253 17.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075648 14.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/052910 25.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
FOUQUES, Jean-Marc
06600 ANTIBES, FR
LAPORTE, Jean-Michel
06410 BIOT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.