HYBRIDE ADDITIVE UND SUBTRAKTIVE HERSTELLUNG
Brevet européen · EP4031947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031947
- Numéro de demande
- EP20786154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/4099 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B29C 64/393 (2017.01)B29C 64/188 (2017.01)G05B 19/4069 (2006.01)B33Y 50/00 (2015.01)B33Y 50/02 (2015.01)
- Priorité
- US 201962902320 P 18.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/051574 18.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/055803 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SANDERS, Lee
Staffordshire B77 1BG, GB
BOWERMAN, Robert
Farnborough Hampshire GU14 0NZ, GB
HAMILTON, Kelvin Samuel Allan
2132 LS Hoofddorp Noord-Holland, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.