EMPFANGSVORRICHTUNG UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4033299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033299
- Numéro de demande
- EP20864715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 2/00 (2006.01)H04B 10/077 (2013.01)H04B 10/61 (2013.01)H04B 10/63 (2013.01)H04B 10/64 (2013.01)
- Priorité
- JP 2019169498 18.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/033997 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/054208 25.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BEPPU, Shohei
Fujimino-shi, Saitama 356-8502, JP
TSURITANI, Takehiro
Fujimino-shi, Saitama 356-8502, JP
IGARASHI, Koji
Fujimino-shi, Saitama 356-8502, JP
SHIGIHARA, Masahiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8511, JP
KIKUTA, Masahiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.