DAUERSTROMSCHALTER UND SUPRALEITENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4033551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033551
- Numéro de demande
- EP20865413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01F 6/06 (2006.01)H01B 12/06 (2006.01)H10N 60/355 (2023.01)
- Priorité
- JP 2019171570 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025063 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/053921 25.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 3 sept. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.