BOHRLÖSCHGERÄT UND BOHRLÖSCHSYSTEM, BOHRER
Brevet européen · EP4034262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034262
- Numéro de demande
- EP20785448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A62C 31/22 (2006.01)B23B 45/04 (2006.01)B23B 51/06 (2006.01)F03B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019125685 24.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/076607 23.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/058590 01.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 24 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Titulaire
4802 Ebensee, AT
Ramsau 3, 4822 Bad Goisern, AT
Inventeur
4802 Ebensee, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.