VERFAHREN ZUM PRÄZISIEREN EINER POSITION UND/ODER ORIENTIERUNG EINES GERÄTEKOPFES
Brevet européen · EP4034347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4034347
- Numéro de demande
- EP20772346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 19199080 24.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/076575 23.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/058569 01.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.