ENDBESCHLAGHALTERUNG FÜR EINEN DRUCKBEHÄLTER

Brevet européen · EP4034799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4034799
Numéro de demande
EP20869921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2020
Publié
3 août 2022
Délivré
23 juil. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 1/04 (2006.01)
F17C 5/06 (2006.01)
F17C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201962904237 P 23.09.2019
Demande PCT
PCT/US2020/051954 22.09.2020
Publication PCT
WO2021/061619 01.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 22 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Noble Gas Systems, Inc., 40000 Grand River Avenue, Suite 105, Novi, MI 48375, Etats-Unis d'Amérique → Noble Gas Systems, Inc., 28200 Lakeview Dr., Wixom, MI 48393, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Noble Gas Systems, Inc.

28200 Lakeview Dr., Wixom, MI 48393, US

Inventeur

KONDOGIANI, Christopher, T.

Novi, MI 48375, US

BARRETT, Mallory, Marie

Novi, MI 48375, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.